Conseil communal du lundi 30 mai 2011
Le Conseil communal se réunira le lundi 30 mai à 19h à l'hôtel de ville de Courcelles
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 02 mai 2011.
2. Informations.
3. CPAS – Modification budgétaire n°01-ordinaire et extraordinaire - Exercice 2011.
4. Indemnité annuelle de logement aux desservants des cultes pour l’année 2011.
5. Répartition du subside aux comités des fêtes communales pour l’année 2011.
6. Répartition du subside aux sociétés patriotiques pour l’année 2011.
7. Répartition du subside aux groupements des pensionnés de l’entité pour l’année 2011.
8. Répartition du subside de l’ONE pour l’année 2011.
9. Proposition de redressement du sentier vicinal numéro 88 reliant la rue Champ Falnuée à la rue Bodson à 6180 Courcelles.
10. Mode de passation des marchés et fixation des conditions :
a) Travaux d’aménagement de deux classes à l’école de Reguignies : Lot 1 – carrelage ;
b) Travaux d’aménagement de deux classes à l’école de Reguignies : Lot 2 – Electricité – Eclairage ;
c) Travaux d’aménagement de deux classes à l’école de Reguignies : Lot 3 – Chauffage – Sanitaire ;
d) Travaux d’aménagement de deux classes à l’école de Reguignies : Lot 4 – Isolation – Cloisons – Peinture ;
e) Travaux de peinture à l’école de TDA ;
f) Achat de caméras pour le hall omnisports de Trazegnies ; g) Remplacement de l’alarme au chantier communal.
11. Mode de passation de marchés et fixationdes conditions :
a) Achat de camions pour le chantier communal ;
b) Achat de gradins mobiles pour le hall omnisports ;
c) Installation sur le forum 750 d’une série de 10 numéros « 078 » destinés au centre de crise dans la salle du collège communal ;
d) Achat d’un central téléphonique pour la bibliothèque de Courcelles.
12. Intercommunale ICDI – Assemblée générale ordinaire le 24 juin 2011.
12.01. Règlement complémentaire de circulation roulage - Création d’un emplacement réservé aux handicapés :
a) rue du Louis de Brouckère, 93, à 6182 Souvret ;
b) rue Albert Lemaître, 159 à 6180 Courcelles.
POINT COMPLEMENTAIRE
12.02.Convention entre l’Administration communale et l’A.S.B.L. « Gestion du Bassin de Natation communal »
relative à l’organisation de stages sportifs, dans le cadre de l’opération Eté Sport 2011. POINT COMPLEMENTAIRE
12.03 Revision de la délibération du 8 novembre 2010 concernant l'achat d’un véhicule pour les services du Plan de Cohésion Sociale. POINT COMPLEMENTAIRE
13. Approbation du règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'achat de langes lavables.
14. Ouverture de classes dites d’été.
15. Achat de mobilier scolaire pour le fondamental – révision.
16. Règlement de travail du personnel communal non enseignant – actualisation – directives relatives à l’utilisation des moyens de communication électronique en réseau au sein de la commune.
17. Statut administratif et pécuniaire du personnel communal non enseignant – Modifications.
18. Modification des cadres statutaire et contractuel.
19. Motion du FUNACV concernant l’amnistie des collaborateurs condamnés après la seconde guerre mondiale.
20. Interpellation de M. Christophe CLERSY, Conseiller communal portant sur le débat autour de l’étude épidémiologique sur l’état de santé des personnes vivant dans un rayon de 20km autour de l’IRE.
20.01 Interpellations de M. Robert TANGRE, Conseiller communal : POINT COMPLEMENTAIRE.
a)Demande d’informations sur divers travaux réalisés dans l’entité courcelloise ;
b) A son tour, Courcelles pourrait-elle se décider de retirer l’argent de ses investissements à court terme de chez Dexia ? »
20.02 : Question orale de Melle NOUWENS Béatrice, Conseillère communale concernant le pont surplombant le canal Charleroi-Bruxelles et le chemin de fer Luttre, la Louvière, Braine le Comte- trottoirs constitués de dalles. POINT COMPLEMENTAIRE
HUIS CLOS
21. Mise en disponibilité d’un agent technique.
22. Allocation de fonctions supérieures à une employée d’administration.
23. Allocation de fonctions supérieures à une employée d’administration.
24. Allocation de fonctions supérieures à une employée d’administration.
25. Allocation de fonctions supérieures à une employée d’administration.
26. Désignation d’un Secrétaire Communal ff- ratification.
27. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL :
a) Evaluation des directeurs d’école – résultats.
b) Mise en disponibilité de membre(s) du personnel enseignant.
c) Mise à la pension de membres du personnel.
d) Ratification des absences et désignation de membres du personnel enseignant.
28. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIAL -Congé de circonstance de membre(s) du personnel enseignant.
29. E.P.S.I.S
a) Révision de la nomination d’un chargé de cours.
b) Congé de circonstance d’une chargée de cours.
c) Congé exceptionnel de chargé(es) de cours.
30. PROMOTION SOCIALE
a) Mise en disponibilité pour maladie d’une chargée de cours ;
b) Ratification des absences et désignation de membres du personnel enseignant.
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