ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 juin 2011.

2. Approbation du procès-verbal de carence de la séance du Conseil communal du 29 août 2011.

3. Informations.

4. Rapport : Examen de la comptabilité de l’ASBL MAISON DE LA LAICITE COURCELLOISE.
5. Compte 2010 de la piscine communale.

6. CPAS : Modification Budgétaire N°2 Ordinaire et Extraordinaire – Exercice 2011-Examen-Décision.

7. Fabrique d’Eglise St Martin de Trazegnies : Modification Budgétaire N°1 Extraordinaire – Exercice 2011.

8. Règlement sur la redevance sur les recherches effectuées dans le cadre d’une demande de déclaration de conformité ou de non-conformité des permis délivrés après le 01/01/1977.

9. Travaux urgents de réparation effondrement égouttage rue de l’Yser :
a) Application de l’art L1311 du Code de la Démocratie Locale – Délibération du Collège communal – Ratification ;
b) Mode de passation du Marché – Délibération du Collège communal – Pris acte.

10. Travaux urgents de réparation de l’aire de jeux à la Cité Renard  :
a) Application de l’art L1311 du Code de la Démocratie Locale – Délibération du Collège communal – Ratification ;
b) Mode de passation du Marché – Délibération du Collège communal – Pris acte.

11. Travaux urgents de protection de vitrages du hall omnisports de Trazegnies  :
a) Application de l’art L1311 du Code de la Démocratie Locale – Délibération du Collège communal – Ratification ;
b) Mode de passation du Marché – Délibération du Collège communal – Pris acte.

12. Travaux urgents d’aménagement d’une salle de repos à l’école de Reguignies :
a) Application de l’article L1311 du Code de la Démocratie Locale – Délibération du Collège communal – Ratification ;
b) Mode de passation de marché – Délibération du Collège communal – Prix acte.

13. Mode de passation des marchés et fixation des conditions :
a) Travaux de modernisation de la piscine de Courcelles – Ratification ;
b) Travaux d’aménagement du parking de l’Hôtel de Ville de Courcelles ;
c) Travaux de renouvellement des trottoirs rue Depasse ;
d) Travaux de chauffage à l’école du Trieux-des-Agneaux.

14. Approbation des conditions et du mode de passation suite aux remarques de la Tutelle :
a) Achat de camions pour le chantier communal ;
b) Achat d’une balayeuse sur châssis (cabine 16 tonnes).

15. Approbation des conditions et du mode de passation :
a) Achat clôture pour le cimetière de Trazegnies ;
b) Achat de matériel de travaux (en trois lots) ;
c) Achat de matériel de jardinage ;
d) Achat de matériel informatique (en six lots) ;
e20. Règlement de location de salles de fêtes communales – Modifications à apporter.

21. I.H.F. - Désignation d’un délégué aux assemblées générales en remplacement de Mme HENREAUX Francine.

22. Remplacement d’un membre du Conseil d’administration démissionnaire à l’ASBL Centre Culturel de Courcelles « La Posterie ».

23. Convention avec l’asbl ‘Lire et Ecrire » – Modifications.

24. Engagement d’une personne à mi-temps sur fonds propres pour le service des bibliothèques, pour une durée de trois mois à partir du 1er septembre, dans l’attente d’une subvention octroyée par le Ministère de la Communauté française.

25. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL :
a) Liquidation de traitements sur fonds communaux d’instituteurs(trices) primaires ;
b) Liquidation de traitements sur fonds communaux d’institutrices maternelles ;
c) Liquidations de traitements sur fonds communaux de maîtresses de cours spécial de seconde langue 

26. Interpellation de M. PETRE, Conseiller communal CDH relative à un exercice improvisé d’alarme de la part d’un échevin.

27. Interpellation de Monsieur CLERSY Christophe, Conseiller communal, concernant un exercice d’urgence improvisé à l’Administration communale.

28. Interpellations de Monsieur TANGRE, Conseiller communal, concernant :
a) S’unir pour une commune plus propre ;
b) Réponse à la pétition des habitants de la rue de Gaulle et appui d’intervention d’autres groupes politiques de notre entité à propos de l’installation de coussins berlinois à la rue Churchill