LE JEUDI 30 JUIN  2011 à 19H30

 

 

ORDRE DU JOUR

 

SEANCE PUBLIQUE

 

1.      Acceptation de la démission d’une Conseillère communale.

 

2.      Vérification et validation des conditions d’éligibilité d’un conseiller communal suppléant.

 

3.      Installation et prestation de serment d’un conseiller communal.

 

        3-1 Commissions de travail du Conseil communal – modifications suite à la démission de Madame HENREAUX. (

 

        3-2 Conseil de police – remplacement suite à la démission de Madame HENREAUX.

 

4.       Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 mai 2011.

 

5.      Médiation communale- Rapport annuel 2010.

 

6.       Informations.

 

7.      Comptes annuels 2010 des F.E : -Notre Dame du Rosaire, Saint Lambert, Saint François d’Assise, Saint Luc, -Saint Barthélémy, Saint Martin de Trazegnies, Saint Martin de Gouy.

 

8.      Compte annuel 2010 du Synode Protestant.

 

9.      Modification budgétaire n°1 de 2011 de la F.E. St Barthélémy.

 

10.   Règlement de répartition de GSM dans les services.

 

11.    Mode de passation des marchés et fixation des conditions :

a)      Etude de stabilisation et de rénovation des Eglises de Gouy-Lez-Piéton et de Trazegnies ;

b)      Travaux de démolition des garages menaçant ruine rue des Gaulx 6180 Courcelles.

 

12.   Nouveau server 5: Régularisation   facture de Stesud.

 

13.   Approbation des conditions et du mode de passation :

a) Achat d’une mini-pelle ;

b) Achat de machines pour soudure ;

c) Achat d’outillage mécanique pour soudure ;

d) Achat de mobilier pour la bibliothèque de Souvret ;

e) Achat d’outillage pour le nettoyage des véhicules ;

f) Achat d’une balayeuse sur châssis (cabine 16 tonnes) ;

g) Achat d’un container bureau pour le centre de transit ;

h) Achat de poubelles pour l’entité de Courcelles en deux lots ;

i) Achat d’un véhicule break pour le service secrétariat ;

j) Achat d’un programme de dessin pour le service urbanisme.

 

14.   Biens communaux – Parcelle de terrain sise rue des Claires Fontaines – Aliénation de gré à gré à Monsieur Chiapparo Salavator de 6180 Courcelles – DECISION.

 

15.    Achat d’un véhicule électrique pour le chantier communal – DECISION.

 

16.    Projet définitif de convention 2011 sur la Pré-Zone Opérationnelle du Hainaut-Est.

 

17.    Règlement complémentaire de circulation routière :

a)       Création d’une zone de stationnement à 6180 Courcelles, Cité Guéméné Penfao à proximité de la piscine communale ;

b)       Création d’une zone de stationnement interdit, place abbé Bougard entre la jonction avec la rue du Millénaire et la sortie du parking de la place ;

c)        Création de deux zones de stationnement en partie trottoir rue Philippe Monnoyer à 6180 Courcelles.

 

18.   Modifications de l’article 69 du Règlement général de police administrative portant sur les interdictions dans les squares, parcs, jardins publics, avenues, aires de jeux, étangs, cours d’eau et propriétés communales.

 

19.   Arrêt de la réserve de recrutement interne d’employés administratifs D1 et D4.

 

        19.01 : Interpellations de M .TANGRE Robert, Conseiller communal  (Front des Gauches) concernant :

                    a)      La circulation de poids lourds rue Bois-du-Sart ;

                    b)      Eclaircissements suite à la précédente interpellation relative à la vitesse rue Général de Gaulle.

 

        19.02. Interpellations de M. CLERSY Christophe, Conseiller communal concernant :

                    a) Les nuisances sonores et environnementales provoquées par les quads dans les rues de l’entité.

                    b) Les nuisances subies par les riverains de la rue de Hubes à Courcelles. POINTS COMPLEMENTAIRES