234jours avant
Elections Communales et Provinciales 2012

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Conseil Communal du 2 Mai 2011

Le Conseil communal se réunira le lundi 2 mai à 19h à l'hôtel de ville de Courcelles.

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2011.

2. Informations.

3. Compte communal 2010.

4. CPAS - Compte 2010

5. Constitution d'un fond de réserve extraordinaire de 68.560 €.

6. Constitution d'un fond de réserve extraordinaire de 100.000 €.

7. Modifications budgétaires n°1 - Exercice 2011.

 8. Mode de passation des marchés et fixation des conditions - Travaux d'amélioration de la rue Hamal - Programme triennal 2011.

9. Marché de la Baille - Modification de l'implantation.

9.01 : Achat d’un véhicule électrique – Marché groupé par la Région Wallonne – Approbation. POINT COMPLEMENTAIRE


10. Mode de passation des marchés et fixation des conditions:
a)Travaux d'entretien normal et exceptionnel d'un tronçon de la rue de Namur;
b) Construction d'un hall pour l'EPSIS - marché de service d'architecture;
c) Travaux d'amélioration de la rue de la station - Plan triennal 2012 - marché de service d'auteur de projet;
d) Travaux d'amélioration de la Place Philippot et des rues adjacentes.

11. Mode de passation des marchés et fixation des conditions:
a) Achat de bancs pour les cimetières de l'entité de Courcelles;
b) Fourniture et installation des extracteurs de fumée et d'odeur au chantier communal;
c) Achat d'une lame chasse-neige avec hydraulique;
d) Achat de poubelles destinées aux écoles et aux rues.

12. Convention avec l'ICDI: convention de dessaisissement pour la gestion des déchets communaux, modification de la date de signature, et avenant à la convention de dessaisissement concernant les déchets du centre de transit.

13. Règlement complémentaire de circulation routière. Création d'une zone d'évitement striée - rue des quatre seigneuries à Courcelles.

14. Service énergie - Convention relative à l'octroi d'un prêt "CRAC" dans le cadre du financement alternatif des investissements économiseurs d'énergie. Circulaire 2007/01 "UREBA exceptionnel" et circulaire 2008/02 "Efficience énergétique" - pour l'école primaire spéciale de Larsimont et l'école du Trieu des agneaux.

15. Ouverture de classes dites "d'été"
 

15.01 : Interpellations de M. TANGRE Robert, Conseiller communal concernant : POINT COMPLEMENTAIRE

a) l’application de la réglementation communale sur les bâtiments en ruine, abandonnés ou inoccupés appartenant à la SCRL « A Chacun. son Logis » ;

b) les mesures à prendre pour limiter la vitesse, rue de Gaulle. => Des mesures vont etre prises !!!  => nos actions la sécurisation des voieries provinciales!

 

15.02. Interpellations de M. CLERSY Christophe, Conseiller communal concernant : POINTS COMPLEMENTAIRES

a) projet de règlement visant la préservation des arbres lors des chantiers publics et privés ;

b) promotion des clauses sociales dans nos marchés publics et soutien à l’économie sociale.

 

15.03. Questions orales de M. CLERSY Christophe, Conseiller communal : POINTS COMPLEMENTAIRES

a) indisponibilité prolongée du service broyage à domicile ;

b) respect des interdictions de stationnement à la rue Basse à Courcelles.


Huis clos

16. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL
a) Congé de circonstance d'un membre du personnel enseignant;
b) Mise en disponibilité pour maladie d'un membre du personnel enseignant;
c) Évaluation des directeurs d'écoles - composition du jury;
d) Évaluation des directeurs d'écoles - résultats;
e) Ratification des absences et désignation de membres du personnel enseignant.

17. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIAL
a) Congé de circonstance d'un membre du personnel enseignant;
b) Mise en disponibilité pour maladie d'un membre du personnel enseignant;
c) Ratification des absences et désignation de membres du personnel enseignant.

18. EPSIS
a) Congé de circonstance de chargé(e)s de cours;
b) Congé exceptionnel d'un chargé(e)s de cours;
c) Ratification des absences et désignation de membres du personnel enseignant.

19. PROMOTION SOCIALE.
Ratification des absences et désignation de membres du personnel enseignant.